NATION TEMPLIÈRE

CHARTE CONSTITUTIONNELLE

 

 

Partie I – principes fondamentaux

 

  • Article 1er

La Nation Templière place son existence sous la volonté et la protection de Dieu.

 

  • Article 2

La Nation Templière est fondée sur les idéaux de liberté, de tolérance, d’égalité et de fraternité et s’efforce de les promouvoir.

 

  • Article 3

La Nation Templière promeut le progrès social et la paix sous toutes ses formes.

 

  • Article 4

La religion officielle de la Nation Templière est la religion chrétienne professée par Notre Seigneur Jésus-Christ.

 

  • Article 5

La Nation Templière sauvegarde et protège la race humaine et défend la civilisation chrétienne.

 

  • Article 6

La Nation Templière est fondée sur des principes démocratiques et rejette toute sorte de totalitarisme.

 

  • Article 7

Chaque membre de la Nation Templière a le droit d’étudier, de travailler et de trouver le bonheur.

 

  • Article 8

La Nation Templière est basée sur la famille composée du père, de la mère et des enfants en tant que noyau central pour la croissance et la continuation de son peuple et de l’humanité.

 

  • Article 9

En dépit d’être une nation sans État et ayant sa population de diverses citoyennetés, la Nation Templière suit son peuple et l’assiste afin que chacun puisse vivre selon les principes de la Nation Templière.

 

  • Article 10

Tous ceux qui, ayant atteint l’âge de dix-huit ans, partagent les idéaux et les principes de la Nation Templière et acceptent la présente Charte Constitutionnelle, peuvent faire partie de la Nation Templière; pour les personnes de moins de dix-huit ans, une autorisation écrite d’au moins un parent sera requise.

 

Partie II – principes d’organisation

 

  • Article 11

Le Conseil de Régence, inspiré par Dieu, représente la Nation Templière et agit dans l’intérêt du peuple.

 

  • Article 12

Le Conseil de Régence, formé entre 15/50 membres, expirera automatiquement à la naissance de l’État Templier, c’est-à-dire quand la Nation Templière aura aussi son propre territoire, acte qui conduira à des élections et la formation d’un parlement.

 

  • Article 13

Le Conseil de Régence élit le Président parmi ses membres.

 

  • Article 14

Le Président choisit le Vice-Président et les Ministres parmi les membres de la Nation Templière; le nombre de Ministres est à la discrétion du Président.

 

  • Article 15

Le Conseil de Régence garantie la bonne conduite du Président et du Conseil des Ministres.

 

  • Article 16

Les fonctions du Président sont exercées par le Vice-Président, dans le cas où il ne puisse pas les exécuter.

 

  • Article 17

Le Président représente l’unité de la Nation Templière.

 

  • Article 18

En cas d’empêchement définitive du Président, le Vice-Président et le Conseil des Ministres deviendront automatiquement caducs et le Conseil de Régence devra prévoir l’élection d’un nouveau Président.

 

  • Article 19

Aucun acte ministériel n’est valable s’il n’est pas soussigné par le Président.

 

  • Article 20

Le Président n’est pas responsable des actes accomplis dans l’exercice de ses fonctions, sauf en cas de haute trahison ou d’attaque contre la Charte Constitutionnelle.

 

  • Article 21

Avant de prendre ses fonctions, le Président prête serment de fidélité à la Nation Templière et de respecter la Charte Constitutionnelle devant le Conseil de Régence réuni en session plénière.

 

  • Article 22

Toute personne appartenant à la Nation Templière peut faire appel au Conseil de Régence.

 

  • Article 23

La liberté personnelle est inviolable et chaque membre de la Nation Templière est tenu de respecter les lois de l’État où il a la citoyenneté; En cas de violation de cet article, la Nation Templière ne peut en aucun cas être tenue pour responsable, quelle que soit la juridiction concernée.

 

  • Article 24

Si un membre du peuple templier commet des actes contraires aux idéaux et aux lois de la Nation Templière, il est passible d’expulsion et de perdre la nationalité templière.

 

  • Article 25

Tous les membres de la Nation Templière ont le droit d’exprimer librement leurs pensées en parole, par écrits et tout autre moyen de diffusion.

 

  • Article 26

Toute personne a le droit de professer librement sa foi religieuse sous n’importe quelle forme, individuellement ou en association, et d’exercer le culte en privé ou en public.

 

  • Article 27

La défense de la Nation Templière est le devoir sacré du peuple.

 

  • Article 28

Tous les membres du peuple templier ont le devoir d’être fidèles à la Nation Templière et d’observer la Charte Constitutionnelle.

 

 

  • Article 29

En cas de besoin, le Conseil des Ministres peut éditer des décrets afin d’améliorer le fonctionnement de la Nation Templière.

 

  • Article 30

La présente Charte Constitutionnelle ne peut être révisée que par le Conseil de Régence réuni en session plénière.

 

 

Signé

 

Le Président

Riccardo Bonsi

 

 

Contresigné

Les Membres du conseil de régence

 

 

Dernière mise à jour: 21 juillet 2018

DEMANDEZ LA NATIONALITÉ DE LA

NATION TEMPLIÈRE

CLIQUEZ SUR LE DRAPEAU ET REMPLISSEZ LE FORMULAIRE

nazione templare

Accréditation UUN –  Unrepresented United Nations

 

 

Cliquez ici

NOUVELLES

Questo sito è stato creato in modo